1 bulletin par
personne, en précisant bien le nom de la (ou des) personne(s) qui vous
accompagne(nt)
CONTRAT DE VENTE
D’UN FORFAIT TOURISTIQUE par SERAC : si certaines des rubriques ci-dessous
relatives aux caractéristiques de la prestation ne sont pas remplies, les
parties entendent se référer à l’offre préalable de la prestation émanant de
l’organisateur mentionné ci-dessus, conformément aux conditions de vente
figurant au verso du présent document.
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SEJOUR |
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INTITULE DU SEJOUR : |
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SELON LE PROGRAMME DE L’ORGANISATEUR REF. : |
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DEPART LE : |
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RETOUR LE : |
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VILLE DE
DEPART : |
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VOUS |
INSCRIPTION EN INDIVIDUEL |
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INSCRIPTION EN ACCOMPAGNE |
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NOM : |
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PRENOM : |
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ADRESSE : |
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CODE POSTAL : |
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VILLE : |
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DATE DE NAISSANCE : |
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PROFESSION : |
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N° |
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DELIVRE LE |
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PREFECTURE DE |
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EXPIRE LE |
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NOMS ET PRENOMS
DES PERSONNES VOUS ACCOMPAGNANT |
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NOM 1 : |
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NOM 3 : |
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NOM 2 : |
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NOM 4 : |
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CONTACTS |
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TEL DOMICILE : |
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DURANT VOTRE
SEJOUR |
8 JOURS AVANT
VOTRE DEPART |
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TEL TRAVAIL : |
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Amis, parents à
contacter en cas d’urgence |
Si différent de
votre domiciel |
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FAX : |
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NOM : |
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ADRESSE : |
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TEL MOBILE : |
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PARENTE : |
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EMAIL : |
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TEL : |
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TEL : |
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PRIX Estimé à la date d’inscription |
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PRIX UNITAIRE |
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€ |
x nombre |
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= |
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€ |
PAIEMENT : 30%
à l’inscription, solde à 30 jours du départ ou l’intégralité à moins de 30
jours, à l’ordre de SERAC |
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ASSURANCES |
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€ |
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OUI |
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NON |
Multirisque 3% |
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OUI |
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NON |
Rapatriement 1% |
Frais financiers à vote charge.(cb
françaises : 0.60% - cb étrangéres : 0.90% du montant prélevé). Pour le paiement par CARTE BANCAIRE
(Américan Express exclues) nous communiquer votre numéro de
carte, son type (Visa Premier – Gold Mastercard…) et sa date de validité.
Vous nous autorisez à prélever automatiquement le solde du voyage, incluant
les prestations annexes demandées et éventuellement les suppléments à 30
jours du départ. Les CHEQUES VACANCES sont acceptés
uniquement pour nos séjours en France. |
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OUI |
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NON |
Annulation 2,5% |
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OUI |
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NON |
CARTE MULTISPORT 43 € |
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Autres
Prestations |
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€ |
N° CB |
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VALIDITE |
/ |
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Frais
financiers paiement par carte bancaire |
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€ |
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(CB française 0,60% / CB étrangère 0,90%) |
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Acompte de 30% |
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€ versé ce jour |
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TOTAL |
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€ |
Solde de |
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€ à régler avant le |
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SI VOUS NE DESIREZ PAS SOUSCRIRE A NOTRE ASSURANCE RAPATRIEMENT / SECOURS, NOUS COMMUNIQUER OBLIGATOIREMENT VOTRE ASSURANCE |
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NOM |
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NUMERO DE
CONTRAT |
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(copie jointe) TEL
ASSISTANCE 24H/24H |
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CONDITIONS PARTICULIERES |
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TRANSPORT / VISITE
/ EXCURSION / HEBERGEMENTS / NOURRITURE : inclus / non inclus selon programme
fourni par l’organisateur FORMALITES DE
POLICE ET SANITAIRE TRANSPORTS : Caractéristiques, moyens, catégorie
selon programme fourni par l’organisateur. Il appartient au participant de
vérifier la validité des documents et vaccins nécessaires auprès des
autorités compétentes (consulat, ambassade…)
Part ré-
évaluable % Prestations
terrestre et aériennes suivant le nombre de participation conformément au
programme de l’organisateur. |
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PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES |
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De l’organisateur
- Réservations acceptées et commandées : |
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Je soussigné (nom et
prénom)………………………………….. certifie avoir pris connaissance des conditions de vente
figurant au verso, avoir reçu la fiche technique et les accepter. D’autre part,
je suis conscient que séjour ce voyage, je peux courir certains risques dus
notamment à l’isolement et l’éloignement de tout centre médical et je certifie
avoir le niveau requis et être en bonne santé et avoir remis les certificats
médicaux exigés.
« Lu et approuvé » en lettres manuscrites
- date et signature :
(pour les mineurs, signature du représentant légal)
La présente demande de
réservation est présentée auprès du fournisseur mais non confirmée à ce jour
par ce dernier. Le présent bulletin sera caduc en l’absence de confirmation du
fournisseur 15 jours après la réception du présent bulletin. L’acompte versé
sera alors remboursé sans délai.
CONDITIONS
PARTICULIERES DE VENTE
en référence à la loi du 13
juillet 1992(décrets parus au J. O. Du
17 juin 1994) régissant les rapports entre les agences de voyage et leur
clientèle.
INSCRIPTION : L'inscription à l'un
de nos séjours implique l'adhésion à notre association et à nos conditions
générales. Toute inscription doit être remplie et signée par le participant en
double exemplaire, accompagnée d'un acompte de 30 % ajouté des assurances
choisies. La réception de cet acompte n'implique la réservation que dans la
limite des places disponibles. En cas d'acceptation, nous vous ferons parvenir
une facture valant confirmation. le
solde devra être réglé 30 jours avant la date du départ. En cas d'inscription à
moins de 30 jours du départ, la totalité sera versée dés la demande de
réservation. Nous n'accusons pas réception des soldes. La cotisation annuelle
est offerte.
PRIX : Le client reconnaît avoir
pris connaissance des informations relatives aux voyages qu'il a choisi, grâce
à notre brochure et fiches techniques, qui lui ont été fournies préalablement à
la remise de la facture. Nous mentionnons dans nos fiches technique ce qui est
compris et ce qui ne l'est pas. De façon générale, les taxes d'aéroport, les
frais de vaccins, de visas, les boissons, les visites de sites et le matériel
personnel ne sont jamais compris dans le prix, sauf mention écrite. Toute
modification des taux de change, des transporteurs ou autres prestataires de
services peut entraîner le réajustement des prix publiés. Prix établis à la
date du 1/12/06 sur
la base du cours des changes, des tarifs aériens et des prestations au sol
connus à ce jour et susceptibles de réajustement d'ici à la date de départ.
INFORMATION APRÈS INSCRIPTION
Vous recevrez une facture valant confirmation de voyage. 10
jours avant votre départ, vous recevrez un dossier de voyage comportant tous
les renseignements utiles et indispensables pour effectuer votre séjour. (heures
et lieux exacts de rendez-vous, moyens d'accès pour se rendre au rendez-vous,
coordonnées des représentants locaux, possibilités de co-voiturage...).
RESPONSABILITÉ :
Formalités de polices et
sanitaires
Chaque participant est tenu de se
plier aux formalités de police et sanitaires. Les informations ne sont fournis qu'à titre indicatif et ne
peuvent engager notre responsabilité. Le non respect de ces règlements,
implique la seule responsabilité du participant qui prendra à sa charge les frais
occasionnés.
Particularité de nos séjours et
voyages
Vu le caractère sportif de nos
voyages et séjours; nous ne pouvons être tenus pour responsables et redevable
d'aucune indemnité, en cas de changement de dates, d'horaires ou d'itinéraires
prévus, en particulier si ces modifications proviennent d'événements imprévus
ou de circonstances impérieuses, impliquant la sécurité des voyageurs. Chaque
participant doit se conformer aux conseils et consignes donnés par
l’encadrement, nous ne pouvons être tenue pour responsable des incidents,
accidents ou dommages corporels qui pourraient résulter d'une initiative
personnelle imprudente. L'encadrement reste le seul juge durant le séjour de
modifier le programme prévu en fonction des conditions météorologiques et de la
montagne, de la forme des participants; des acquis techniques. Il pourra alors
être proposé un itinéraire différent ou un autre massif, les frais
supplémentaires occasionnés resteront à la charge du client.
MODIFICATIONS DURANT LE VOYAGE
L'association agissant en qualité
d'intermédiaire entre, d'une part, le client et les prestataires de services
d'autre part, (transporteurs, hôteliers, affréteurs, agences locales; etc..) ne
saurait être confondue avec ses derniers qui, en tout état de cause, conservent
leur responsabilité propre. Si les dates aller et retour de votre voyage sont
modifiées, en raison d'une perturbation du transport aérien, nous ne pouvons en
aucun cas être tenus pour responsable et vous demanderons une participation aux
frais supplémentaires réel occasionnés. Si nous nous trouvions dans
l'impossibilité de fournir une partie des engagements prévus, nous ferions tout
notre possible pour les remplacer par des prestations équivalentes. Nous
pouvons être amenés, lorsque les circonstances nous y contraignent , à
substituer un moyen de transport à un autre, un hôtel à un autre, prendre un
itinéraire différent ou annuler certaines excursions, sans que ces
modifications exceptionnelles donnent lieu à une quelconque indemnisation;
l'acheteur ne pourra les refuser sans motifs valables.
ANNULATION - MODIFICATIONS
De votre part :
Toute annulation de votre part avant
le départ doit nous parvenir par lettre recommandée avec A.R. En cas de
désistement à plus de 45 jours avant votre départ, les sommes versées vous
seront remboursées sauf retenue d'une somme forfaitaire de cinquante trois
euros trente six cents (16€) par
personne (non rembourrsable par notre assurance annulaiton). A partir de 45
jours du départ, votre désistement entraînera les retenues suivantes :
de 45 à 21 jours : 25 % du montant
de 20 à 8 jours : 50 % du montant
de 7 à 2
jours : 75 % du montant
moins de 2 jours : 90 % du montant
Pour certains voyages nécessitant
l'achat de billet d'avion non remboursable et non échangeable, le montant de ce
billet restera dù dés la date de votre inscription. Le montant de l'assurance et de votre
cotisation ne seront pas remboursables. Toute interruption volontaire du voyage
de votre part n'ouvre droit à aucun remboursement, de même qu'une exclusion
décidée par l’encadrement du séjour, pour niveau insuffisant ou non respect des
consignes de sécurité.
En cas d'impossibilité d'effectuer
le séjour, vous pouvez nous proposer une autre personne à la condition qu'elle
remplisse les mêmes conditions et que nous n'ayons pas déjà engagé de
réservations à votre nom. Vous êtes tenus de nous en informer entre 7 et 15
jours avant le départ par LR avec AR.
De Notre part :
Si nous devions annuler un départ
pour des raisons indépendantes de notre volonté, nous vous proposerions alors
différentes solutions de remplacement, au tarif en vigueur, ou le remboursement
intégral des sommes payées. D'autre part, nos séjours étant soumis à un nombre
minimal de 6 participants, si nous devions annuler, vous en seriez informé au
plus tard 21 jours avant la date prévue. Aucune indemnité compensatoire ne sera
versée.
ASSURANCES
Nous ne saurions nous substituer à
la responsabilité civile individuelle. Il est indispensable de posséder une R.C
et une garantie multirisques couvrant les frais d'annulation - rapatriement -
maladie - accident de voyage - perte ou vol de bagages - secours en montagne -
interruption de voyage. Nous vous proposons le contrat GENERALI. Un extrait des
conditions générales des garanties vous sera communiqué avant de vous inscrire.
Tarif des assurances :
Annulation + Rapatriement : 3%
Annulation seule : 2.50 %
Rapatriement seul : 1 %
Si vous ne désirez pas souscrire à
notre assurance rapatriement, nous vous demanderons alors de nous communiquer
les garanties et coordonnées de votre propre assurance. Etre couvert en
assurance rapatriement et assistance étant obligatoire pour participer à nos
voyages.
LITIGES
Toute réclamation relative au voyage
doit être adressée. par lettre recommandée avec AR dans un délai d'un mois
après la date du retour .
6, rue VOLTAIRE 38000 GRENOBLE
agrément tourisme APRIAM
AG 073.98.0001 rue de guise
73000 CHAMBÉRYGARANT: BANQUE LAYDERNIER CHAMBÉRY R.C.P : MUTUELLE DU MANS- police A3.056.234 cabinet
BELLET 69600 OULLINS code APE 633Z SIRET : 441.871.787.00038 TVA
intracommunautaire : FR84441871787 ![]()
Un petit résumé de nos assurances, afin
que vous puissiez faire votre choix. :
ANNULATION GENERALI 2,5 % du prix du séjour
Résumé des
garanties
:
MALADIE GRAVE -
ACCIDENT GRAVE ou DECES de vous-même, de votre conjoint de droit ou de fait. De
vos ascendants ou descendants et/ ou de
votre conjoint, de vos frères, sœurs, beaux-frères, belles sœurs, gendres et
belle filles.
Maladie grave –
accident ou décès de votre remplaçant professionnel sous réserve que son nom
soit mentionné lors de l’inscription au voyage
LICENCIEMENT
ECONOMIQUE
de vous-même, de votre conjoint sous réserve que la décision n’était pas connue
au moment de la réservation de votre voyage.
DESTRUCTION DE VOS
LOCAUX PROFESSIONNELS ET/OU PRIVE à plus de 50% par suite d’incendie,
d’explosion, de dégâts d’eau.
UN EMPLOI OU STAGE
fourni par l’ANPE à condition qu’il débute avant ou pendant le
voyage
INCLUS A
l’ASSURANCE ANNULATION : assurance bagages : 762.25 €
maximums
Ce que nous ne
couvrons pas :
ANNULATION provoquée par une
personne hospitalisée au moment de la réservation du voyage
LES MALADIES
PSYCHIQUES
y compris les dépressions nerveuses n’ayant pas nécessité une hospitalisation
de 5 jours minimum au moment de la date d’annulation.
LA CONTRE
INDICATION ou l’OUBLI D’UN VACCIN
LES ACCIDENTS résultant de la
pratique des sports suivants : bobsleigh, escalade, skeleton, alpinisme,
luge de compétition, tous sports aériens, ainsi que ceux
résultant d’une participation ou d’un entraînement à des matchs ou
compétitions.
LES
NON-PRESENTATION de documents indispensables au voyage tels que
passeport, visa, titre de transport, carnet de vaccination.
LES MADALADIES ou
ACCIDENTS
ayant fait l’objet d’une première constatation, d’une rechute, d’une
aggravation ou d’une hospitalisation entre la date d’achat de votre voyage et
la date de souscription du présent contrat.
Plus les exclusions
de force majeure :
· La guerre civile ou
étrangère, émeutes, mouvements populaires
· Participation
volontaire d’une personne assurée à ces émeutes ou grèves
· Désintégration du
noyau atomique ou toute irradiation provenant d’une source d’énergie présentant
un caractère de radioactivité
· L’alcoolisme,
l’ivresse, l’usage de médicaments, de drogues ou de stupéfiants non prescrits
médicalement
·
Tout acte intentionnel pouvant entraîner la garantie du
contrat.
BAREME DES FRAIS
D’ANNULATION APPLICABLE
+ de 45 Jours avant
le départ 16
€
·
de 45 à 21jours : 25 % du
voyage
·
de 20 à 8 jours : 50 % du voyage
·
de 7 à 2 jours : 75 % du voyage
· moins de 2
jours : 90 % du voyage
LES SOMMES
RETENUES SERONT REMBOURSES SANS
FRANCHISE PAR NOTRE ASSURANCE ANNULATION SI VOUS AVEZ FAIT CE CHOIX.
SSISTANCE : EUROP ASSISTANCE 1% du prix du séjour
Garantis :
ASSISTANCES MALADIE
/ ACCIDENTS en cas de maladie ou de blessure
·
Frais
de recherches et de secours en mer,
montagne 3
812 € max.
·
Transport
médical frais
réel
·
Retour
des membres de votre famille vous accompagnant(max2) ou présence
hospitalisation : (1)
·
Accompagnement
des enfants (2)
aller/retour
·
Remboursement
complémentaire des frais médicaux 30
490 €
franchise 131 € - soins dentaires
limités à 153 €
·
Avance
sur frais d’hospitalisation 30
490 €
ASSISTANCE DECES
·
Transport
en cas de décès frais
réels
·
Frais
de cercueil limité à 2
287 €
·
Retour
anticipé en cas d’hospitalisation grave ou décès d’un membre de votre
famille (2).
·
Retour
des membres de la famille accompagnant le décédé (2).
ASSISTANCE VOYAGE
·
Avance
sur caution pénale à l’étranger 15
245 €
·
Avance
des honoraires d’avocats à l’étranger 3
049 €
·
Retour
anticipé en cas de sinistre à votre domicile (2).
·
Chauffeur
de remplacement
·
Transmission
de messages urgents
· Avance de fond en cas de vol, perte ou destruction des
papiers ou de vos moyens de paiement 2
287€
·
Aller/retour
et frais d’hôtel 77 € par nuit pendant 10 nuits maximums.
·
Train
1er classe ou avion classe économique
ASSISTANCE + ANNULATION 3 % du prix du séjour
· Garanties de
l’ASSURANCE ANNULATION GENERALI + Garanties de l’ASSURANCE RAPATRIEMENT EUROP ASSITANCE +
·
INTERRUPTION DE SEJOUR . Au prorata des prestations non
utilisées. ATTENTION : la garantie interruption de séjour est
indissociable des garanties annulation et assistance. Pour que l'interruption
soit prise en compte, il faut qu'il y ait eu rapatriement de la part d'Europ
Assistance ou qu'il y ait hospitalisation ou décès d'un proche, (transport
forfait skis et location matériel non compris)
ASSISTANCE ET ANNULATION par
CARTES BANCAIRES
VISA
PREMIER GOLD
ANNULATION Par
assure et par an par
carte et par an
·
+
de 30 Jours avant le départ 200 € O €
·
à
moins de 30 jours 5000
€ 4
700 €
RAPATRIEMENT ET
SECOURS
·
Frais
de secours frais
réel 7
700€ (uniquement en ski
sur pistes )
Si
vous désirez bénéficier de la couverture
de votre carte bancaire demandez absolument confirmation de ces chiffres
au service assistance.
de votre carte, vous trouverez
ce numéro au dos de celle-ci. La plupart de ces couvertures sont soumises au préalable au règlement de votre séjour par
la carte bancaire. Attention Rapatriement ne veut pas dire
obligatoirement secours donc soyez bien vigilant en spécifiant bien l’activité que vous allez faire et le pays ou
vous allez vous rendre et s’ils prennent bien en charge les frais de secours
(hélico et recherches) et si le montant est bien celui énoncé ci-dessus.